Mise en conformité du permis de construire 2023-1-00406-O en cours de travaux.
Impasse des Ecureuils 10, 12, 14, 18, 20, 22, 24, Ferpicloz
Pour les professionnelspro
Il s'agit de la mise en conformité d'un permis de construire 2023-1-00406-O, déposée pour un projet d'habitat groupé à Ferpicloz, dont la taille (nombre de logements) n'est pas précisée dans le dossier. Pour les professionnels, cela concerne des travaux déjà engagés, dont l'ampleur et les lots exacts restent à confirmer ; la demande est déposée mais n'est pas encore autorisée.
Corps de métier concernés
Résumé rédigé par l’IA de NovaNest à partir de la publication officielle ; vérifiez les détails dans le dossier.
Le projet
Mise en conformité du permis de construire 2023-1-00406-O en cours de travaux.
Avancement
Déposée le 9 octobre 2026 · statut au 9 octobre 2026
- 1Dépôt
- 2Instruction
- 3Synthèse
- 4Décision
- 5Chantier
- 6Clôture
Localisation
Intervenants
Informations issues des publications officielles de mise à l’enquête. Elles peuvent être incomplètes ; le dossier officiel fait foi.