Permis de construire à Clos du Doubs (JU)
1 demande d’autorisation de construire publiée à Clos du Doubs, de la plus récente à la plus ancienne, avec un résumé pour les professionnels.
Rénovation et transformation : 1
Chiffres clés
- Demandes suivies
- 1
- Déposées en 30 jours
- 1
- Déposées en 12 mois
- 1
- Projets de logement
- 0
Au 11 octobre 2026, NovaNest recense 1 demande d’autorisation de construire à Clos du Doubs, dont 1 au cours des 30 derniers jours et 1 au cours des 12 derniers mois. La plus récente a été déposée le 8 octobre 2026.
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Questions fréquentes : permis de construire à Clos du Doubs
Combien de demandes de permis de construire sont déposées à Clos du Doubs ?
Au 11 octobre 2026, NovaNest recense 1 demande d’autorisation de construire à Clos du Doubs, dont 1 au cours des 30 derniers jours et 1 au cours des 12 derniers mois. La plus récente a été déposée le 8 octobre 2026.
Comment consulter un dossier de permis de construire à Clos du Doubs ?
Les demandes sont publiées dans la feuille officielle du canton (Journal officiel). Pendant la mise à l’enquête, le dossier complet (plans, descriptif) se consulte auprès de la commune de Clos du Doubs. Chaque fiche NovaNest renvoie à la publication officielle.
Quel est le délai pour faire opposition à un projet à Clos du Doubs ?
Dans le canton du Jura, le délai pour faire opposition ou formuler des observations est en général de 30 jours dès la publication officielle. Le délai exact figure dans chaque avis et c’est lui qui fait foi.
Comment être averti des nouveaux projets de construction à Clos du Doubs ?
L’alerte NovaNest Pro envoie par e-mail les nouvelles demandes d’autorisation de construire, filtrées par canton et par type de projet, avec un résumé pour les professionnels. Elle est gratuite pendant le lancement.
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